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Confidentialité : ce qu'on a le droit de mettre dans un prompt

ConfidentialitéRGPDFormationGouvernance2023-03-217 min

La question arrive dans chaque formation, et la réponse « ça dépend du contrat » ne suffit pas. Voici la règle que je donne aux équipes.

La question qui revient à chaque session

« Est-ce que je peux coller ce document ? » C'est la première question posée dans presque toutes les formations que j'anime, et elle est posée après que la personne l'a déjà fait.

Répondre « ça dépend des conditions contractuelles » est exact et inutilisable : personne ne va lire les conditions avant chaque saisie. Il faut une règle qui tienne en une phrase et qui se retienne.

La question qui revient à chaque session

La règle que je donne

Écris dans un assistant ce que tu accepterais d'envoyer par courriel à un prestataire externe avec qui tu n'as pas signé d'accord de confidentialité. Ni plus, ni moins.

Pourquoi cette formulation fonctionne

Parce qu'elle transpose une situation que chacun sait déjà arbitrer. Personne n'a besoin qu'on lui explique qu'on n'envoie pas un contrat client à un inconnu.

Elle a aussi le mérite d'être conservatrice sans être bloquante : elle autorise la reformulation d'une note interne, l'aide à la rédaction, le brouillon d'un compte rendu. Elle exclut les données personnelles identifiantes, les pièces contractuelles et tout ce qui relève d'un secret.

Ce qu'il faut vérifier côté fournisseur, une seule fois

  • La rétention : combien de temps les saisies sont conservées, et où.
  • La réutilisation pour l'entraînement : activée par défaut sur les offres grand public, désactivable sur les offres professionnelles, ce n'est pas la même chose et il faut le vérifier, pas le supposer.
  • La localisation du traitement, si des données personnelles sont en jeu.
  • Le régime de sous-traitance au sens du RGPD : qui est responsable de quoi.

Le cas qu'on oublie : le shadow IA

La règle ci-dessus ne protège que si les gens utilisent l'outil que vous avez choisi. Or dans toutes les organisations où je suis intervenu, une partie des équipes utilisait déjà un assistant grand public, sur leur propre compte, sans que personne ne le sache.

Interdire ne règle rien : cela déplace simplement l'usage hors de vue. Fournir un accès encadré, avec la règle ci-dessus et une formation courte, ramène l'usage dans le périmètre, et c'est aussi ce qu'exige la littératie IA du règlement européen depuis février 2025.

Ce que je fais dans mes missions

J'écris cette règle sur une page, avec trois exemples autorisés et trois exemples interdits tirés du métier de l'organisation. Elle est affichée à côté de l'outil, pas rangée dans un classeur.

Une règle qu'on ne peut pas citer de mémoire n'est pas une règle.

Ce que la règle ne couvre pas, et qu'il faut traiter à part

Un document peut rester identifiant après retrait de tous les noms, et la règle simple ne le voit pas. C'est la limite à poser explicitement.

Un compte rendu décrivant une pathologie rare, une date d'intervention et un établissement identifie une personne sans qu'aucun nom n'apparaisse. Un dossier mentionnant un poste unique dans une petite structure fait de même.

Pour ces corpus, la règle générale ne suffit pas et le traitement doit rester interne. La chaîne technique correspondante est décrite dans anonymiser avant d'envoyer, avec ses conditions de validité.

L'option qui ferme le débat : le traitement local

Un modèle qui tourne sur le poste de travail ne pose aucune question de transfert, parce qu'aucune donnée ne part. Cette option n'existait pas quand la règle a été formulée ; elle change la conversation.

Pour l'extraction, la classification, l'anonymisation et le résumé court, un modèle local suffit désormais. Ces tâches couvrent l'essentiel des besoins portant sur des données sensibles.

La configuration qui en découle est mixte : traitement local pour ce qui est protégé, service externe pour l'analyse complexe sur ce qui peut sortir. Elle est détaillée dans petits modèles sur poste, et elle rend la règle beaucoup plus facile à tenir au quotidien.

Questions fréquentes

Quelle règle simple donner aux équipes ?

Ne rien mettre dans un prompt qu'on n'accepterait pas de lire dans un courriel envoyé à l'extérieur de l'organisation. Cette formulation se retient et couvre la majorité des situations.

Que faire quand un document reste identifiant sans nom ?

Le traiter en interne. Une pathologie rare associée à une date et un établissement identifie une personne : la règle générale ne s'applique pas, et l'analyse de risque doit être documentée.

Le traitement local règle-t-il la question ?

Pour l'extraction, la classification, l'anonymisation et le résumé court, oui : aucune donnée ne quitte la machine. L'analyse complexe reste hors de portée d'un modèle de poste.

Comment traiter le shadow IA ?

Par une règle lisible plutôt que par une interdiction. L'interdiction produit de l'usage clandestin et prive l'organisation de la visibilité dont elle a besoin pour tenir son inventaire.

Ce qu'il faut écrire, et qui tient en une page

Une note d'une page par système, indiquant quelles données lui sont fournies et quels droits d'accès s'appliquent, suffit à répondre à l'essentiel des questions posées lors d'un contrôle. Elle manque presque toujours.

Le contenu utile tient en quatre lignes : quelles catégories de données entrent dans le système, d'où elles viennent, à quel moment de la chaîne les droits d'accès sont appliqués, et où va le traitement.

La troisième ligne est celle qui distingue une protection d'une apparence de protection. Filtrer les droits après la recherche laisse le modèle lire ce que l'utilisateur n'a pas le droit de voir, avant qu'un filtre ne masque la source, la réponse, elle, est déjà formée.

Le format complet de cette note figure dans écrire la fiche d'un système d'IA. Elle prend une heure et sert bien au-delà de la conformité : elle oblige à nommer ce que le système reçoit réellement, ce que personne ne sait dire spontanément.